Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC
SAS VIGNERONS DE TUTIAC

Numéro de dépôt :
4518076
Date de dépôt :
23/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2029
ORIGINES PONT D\'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC de VIGNERONS DE TUTIAC

Présentation de la marque ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIGNERONS DE TUTIAC domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - Marcillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Monsieur DAMIEN MALEJACQ domicilié(e) LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France.

La marque ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4518076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIGINES PONT D'AULAN 2015 Sémillon LES VIGNERONS DE TUTIAC arrivera à expiration en date du 23 janvier 2029.

VIGNERONS DE TUTIAC a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DE TUTIAC , Génie de Pagan , LIEU-DIT LA POINTE TUTIAC , ORIGINES SIX CHEMINS 2016 LES VIGNERONS DE TUTIAC , FLAIR , ORIGINES COUDRAT 2012 Merlot TUTIAC , DIVIGNEMENT , CLOSERIE DE TUTIAC , LIEU-DIT LE PIN TUTIAC , LES PARCELLAIRES


SAS VIGNERONS DE TUTIAC - LA CAFOURCHE - 33860 - Marcillac - France


SAS VIGNERONS DE TUTIAC, Monsieur DAMIEN MALEJACQ - LA CAFOURCHE - 33860 - MARCILLAC - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Eau-de-vie de vin et de marc bénéficiant de l’indication géographique « Fine de Bordeaux » ; vins bénéficiant des appellations d’origine protégée « Bordeaux », « Bordeaux supérieur », « Côtes de Bordeaux », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Crémant de Bordeaux » et « Premières Côtes de Bordeaux ».